Marque expirée - Marque en non vigueur

MUSCACESBRON
ABRAHAM Maurice

Numéro de dépôt :
97706182
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2017

Présentation de la marque MUSCACESBRON

Déposée le 25 novembre 1997 par ABRAHAM Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSCACESBRON »

Le déposant est ABRAHAM Maurice domicilié(e) 27 rue Bottolier,27000 EVREUX (dossier no 2356599) - 27000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maurice ABRAHAM domicilié(e) 27 rue Bottolier,27000 EVREUX (dossier no 2356599) - 27000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSCACESBRON est expirée depuis le 25 novembre 2017.

ABRAHAM Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERES , LES TOITS DE VIGNEY , CESBRONI , CUVEE DU PERE MAURICE , LES EPINETTES


ABRAHAM Maurice - 27 rue Bottolier,27000 EVREUX (dossier no 2356599) - 27000 - France


Maurice ABRAHAM - 27 rue Bottolier,27000 EVREUX (dossier no 2356599) - 27000 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356599 - Publication au BOPI 2007-11-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine comportant le terme MUSCAT.